Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP GREEN
JACQUINET Jean Pierre

Numéro de dépôt :
1639890
Date de dépôt :
14/01/1991
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
14/01/2001
TOP GREEN de JACQUINET Jean Pierre

Présentation de la marque TOP GREEN

Déposée le 14 janvier 1991 par JACQUINET Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « TOP GREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JACQUINET Jean Pierre, domicilié(e) 51 BIS BD DE TROYES, 21240 TALANT - France.

La marque TOP GREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP GREEN est expirée depuis le 14 janvier 2001.

JACQUINET Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : FERTYLOR IDEAL , PLANTAFORM , FERTYLOR , PRO FERTYL , F FIBRIMUS , ARGIMUS , N NEMATUS , COVERPLANT


JACQUINET Jean Pierre - 51 BIS BD DE TROYES, 21240 TALANT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture: résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut: engrais pour les terres;composition extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinées à l'industrie.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et legumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.